PRÉSENTATION ET MÉTHODE
 

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publié le 1er mars 2019 (modifié le 13 mai 2024)

ÉDITEUR :

Service gestionnaire :

Direction Départementale des Territoires (DDT) de Saône-et-Loire
37 boulevard Henri Dunant
CS 80140
71040 Mâcon cedex
Téléphone : 03 85 21 28 00

Directeur de publication :
Jean-Pierre Goron, directeur départemental des Territoires de Saône-et-Loire

MAÎTRISE D’OUVRAGE :

Direction Départementale des Territoires (DDT) de Saône-et-Loire
37 boulevard Henri Dunant
CS 80140
71040 Mâcon cedex
Téléphone : 03 85 21 28 00

CONCEPTION, RÉDACTION ET RÉALISATION :

Stéphane Bertin - François Bonneaud - Monique Chauvin - Pascal Chevallier - Thomas Schmutz

HÉBERGEMENT :

Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des Territoires
Secrétariat Général
Direction du Numérique
Sous-direction des Méthodes et Services de Plateforme
Département Infrastructures et Services (SG/DNUM/MSP/DIS)
Grande Arche Paroi Sud, 92055 LA DÉFENSE CEDEX
Téléphone : 01 40 81 21 22

SYSTÈME DE PUBLICATION

Site réalisé sous SPIP, Système de publication de contenu pour l’internet écrit en langage PHP, disponible sous licence GNU/GPL (programme Open Source).

DROITS DE REPRODUCTION :

Tous les contenus présents sur le site de l’Atlas des paysages de Saône-et-Loire sont la propriété de leurs auteurs. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord des auteurs et de l’éditeur en vertu de l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. La réutilisation de contenus issus de l’Atlas des paysages de Saône-et-Loire est libre pour un usage pédagogique, sous réserve de citations de la source et de ses auteurs. Pour toute réutilisation donnant lieu à une publication commerciale, une validation expresse de l’éditeur et des auteurs est nécessaire.

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ÉTABLIR UN LIEN

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par le ministère de la Transition écologique et solidaire et le ministère de la Cohésion des Territoires et des Relations avec les collectivités territoriales. En revanche les pages du site www.atlas-paysages.saone-et-loire.gouv.fr/ ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.

L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

DÉCLARATION D’ACCESSIBILITÉ

La direction départementale des territoires (DDT) de Saône-et-Loire s’engage à rendre son service accessible, conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005. Cette déclaration d’accessibilité s’applique à « www.atlas-paysages.saone-et-loire.gouv.fr ».

État de conformité

Le site www.atlas-paysages.saone-et-loire.gouv.fr est non conforme avec le référentiel général d’amélioration de l’accessibilité pour les administrations (RGAA), car il n’existe aucun résultat d’audit en cours de validité permettant de mesurer le respect des critères. Les corrections des non-conformités sont en cours dans un projet de transformation graphique (intégration de la nouvelle charte graphique de l’État) et un audit sera établi afin d’appliquer les corrections nécessaires pour améliorer l’accessibilité au niveau fonctionnel. Aussi, la présente déclaration d’accessibilité sera mise à jour au plus vite.

Résultat des tests

En l’absence d’audit de conformité il n’y a pas de résultats de tests.

Contenus non accessibles

Non-conformité
En l’absence d’audit tous les contenus seront considérés comme non accessibles par hypothèse.

Dérogations pour charge disproportionnée
En l’absence d’audit aucune dérogation n’a été établie.

Contenus non soumis à l’obligation d’accessibilité
En l’absence d’audit aucun contenu n’a été identifié comme n’entrant pas dans le champ de la législation applicable.

Technologies utilisées pour la réalisation du site www.atlas-paysages.saone-et-loire.gouv.fr
En l’absence d’audit aucune technologie n’a été utilisée.

Agents utilisateurs, technologies d’assistance et outils utilisés pour vérifier l’accessibilité
En l’absence d’audit aucun agent utilisateur et aucune technologie d’assistance n’ont été utilisés.

Les tests des pages web ont été effectués avec les combinaisons de navigateurs web et lecteurs d’écran suivants :
En l’absence d’audit aucune combinaison de navigateur et de lecteur d’écran n’a été utilisée.

Les outils suivants ont été utilisés lors de l’évaluation :
En l’absence d’audit aucun outil n’a été utilisé lors de l’évaluation.

Pages du site ayant fait l’objet de la vérification de conformité
En l’absence d’audit aucune page n’a fait l’objet de la vérification de conformité.

Amélioration et contacts

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